Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

I M A ISRAELI MARTIAL ART
M. ATTLAN JEAN LUC

Numéro de dépôt :
3874936
Date de dépôt :
10/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
I M A ISRAELI MARTIAL ART de ATTLAN JEAN LUC

Présentation de la marque I M A ISRAELI MARTIAL ART

Déposée le 10 novembre 2011 par monsieur ATTLAN JEAN LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I M A ISRAELI MARTIAL ART »

Le déposant est monsieur ATTLAN JEAN LUC domicilié(e) 32 RUE ARCHEREAU - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ATTLAN JEAN LUC domicilié(e) 32 RUE ARCHEREAU - 75019 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

ATTLAN JEAN LUC a également déposé les autres marques suivantes : ACADEMIE EUROPEENNE DE KRAV MAGA FRANCE


M. ATTLAN JEAN LUC - 32 RUE ARCHEREAU - 75019 - PARIS - France


M. ATTLAN JEAN LUC - 32 RUE ARCHEREAU - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet total n°592147 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; articles de lunetterie ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.